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Marques déposées par la société Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup
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Supinox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Supinox
Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup

Numéro de dépôt :
3128097
Date de dépôt :
26/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2011
Supinox de Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup

Présentation de la marque Supinox

Déposée le 26 octobre 2001 par la société Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Supinox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est la société Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup domicilié(e) D 147, BP 20, 95420 Genainville - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 443 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France.

La marque Supinox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Supinox est expirée depuis le 26 octobre 2011.

Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup a également déposé les autres marques suivantes : TURBOVAC , DRC


Groupe PSV S. A. Usine du Berre au Loup - D 147, BP 20, 95420 Genainville - France - SIREN 642033443


Groupe PSV Usine du Berre au Loup - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement, machines outils destinés à l'industrie de l'alimentation et en particulier mécaniques ou électriques plaques et couteaux pour machines à hacher.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).